Combien coûte une carte grise de Scooters ?

Combien coûte une carte grise de Scooters ?

avril 25, 2019 0 Par Mr Scoot

Les moyens de déplacement sont de plus en plus nombreux en circulation sur les voies publiques. Pour pouvoir vite les identifier par rapport à leur propriétaire, le concept d’immatriculation est né. Mais il faut faire une demande d’immatriculation et attendre un délai de deux semaines à 30 jours pour obtenir sa plaque d’immatriculation. À cet effet, la carte grise est délivrée à toute personne ayant fait la demande d’immatriculation et est en attente de sa plaque. Le prix de cette carte grise ou taxe d’immatriculation dépend de différents critères qui vous seront exposés ici en détail.

Les critères du tarif d’immatriculation ou de la taxe de carte grise

Pour connaître le tarif d’immatriculation d’un scooter ou sa taxe d’immatriculation, il faut tenir compte de la taxe régionale Y1( il s’agit de la multiplication du prix d’un cheval fiscal du lieu de résidence du propriétaire par la puissance fiscale du scooter), la taxe de formation professionnelle Y2, la taxe sur les véhicules polluants Y3, la taxe de gestion Y4( elle est facturée à 4 euros et n’existe plus si ledit véhicule est exonéré de la taxe régionale).  Pour déterminer le prix de la taxe régionale, on multiplie la puissance fiscale du véhicule par le prix d’un cheval fiscal de la région de résidence de l’intéressé. Il faudra aussi la redevance d’acheminement Y5 qui est également à 2,76 euros n’est pas applicable lorsqu’il s’agit d’un scooter dont la puissance du moteur est inférieure à 50cm3, dans le cas de correction d’erreur de saisie ou pour le cas des trois premières étiquettes lors du changement d’adresse lorsque l’immatriculation a été faite dans le format SIV. Les autres éléments sont déterminés sur place en considération du moteur de votre scooter, de la puissance de celui-ci ainsi que de son âge, sans oublier sa date de mise en circulation. Tous ces calculs se font par les agents habiletés par l’administration de l’État, en toute transparence afin de déterminer le tarif définitif de votre carte grise.

L’application des tarifs selon chaque scooter

Cette application du tarif tient compte de l’ancienneté et de la puissance de votre scooter. D’abord, quel que soit l’âge de ce dernier, si la puissance de son moteur ne dépasse pas 50cm3, son immatriculation sera exempte de toute taxe. Vous immatriculerez alors votre engin gratuitement. Si votre scooter à moins de 10 ans et que son moteur a une puissance comprise entre 50 et 125cm3, vous ne payerez que la moitié de la taxe déterminée après les différents calculs. Si la puissance dudit moteur excède 50 cm3, mais n’atteint pas 125cm3, et que le véhicule à plus de 10 ans, vous payerez le quart de la somme prévue pour les taxes.